Mention légales.pdf

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans de caractère
exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects
consécutifs à l’accès au site.

INTERACTIVITÉ

Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des
espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la
responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité
juridique.

Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans
justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte
déontologique du site ou à la législation en vigueur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images,
graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs
auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. 1

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou
partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite,
sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.23

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il
contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. 4

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont
propriétaires.

LIENS